Les incidences de la normalisation comptable des titres hybrides sur les décisions de financement des entreprises. Étude comparée auprès des entreprises américaines et européennes
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Les titres hybrides se sont massivement développés au cours des dernières années sur les marchés américain et européen. Le financement par les titres hybrides est centré autour de deux volets. Le volet financier représente les décisions de financement. En raison de la complexité des instruments financiers le pouvoir explicatif des théories de financement est souvent remis en question. Par ailleurs, l'arbitrage entre les caractéristiques de fonds propres et des dettes des titres hybrides est au centre du volet comptable. A l'encontre de la plupart des travaux sur les décisions économiques des normes comptables et des décisions de financement, nous nous intéressons aux obligations convertibles et échangeables. La norme IAS 32 « les instruments financiers : Présentation » entrée en vigueur, pour les entreprises européennes, en 2005 et la position du FASB, APB 14-1 « Comptabilisation des instruments de dettes convertibles pouvant être réglées en espèces au moment de la conversion » entrée en vigueur en 2008 pour les entreprises américaines éliminent le traitement comptable favorable de ces titres en exigeant une double décomposition, en dettes et en fonds propres. L'évolution de la normalisation comptable sur les titres hybrides propose un terrain propice pour revoir la relation entre les règles comptables et les décisions financières. Ainsi, l'objectif de notre recherche est d'examiner si l'intégration de l'aspect comptable des titres hybrides, suite à l'application des normes comptables en question, peut apporter une meilleure qualité à l'interprétation des choix de financement des entreprises. Sur le plan théorique, nous définissons le cadre général des titres hybrides. Ensuite, nous analysons le rôle des théories financières classiques dans l'interprétation des décisions de financement mixte (endettement classique et hybride) des entreprises. Enfin, nous comparons l'évolution des normes comptables sur l'arbitrage entre les fonds propres et les dettes sur les deux marchés internationaux les plus affectés par ces normes, notamment l'Europe et les Etats-Unis. Nous concluons par montrer les limites de la revue de littérature existante. A travers une méthodologie hypothético-déductive, les constats théoriques font l'objet d'une étude empirique à l'aide des modèles de panel à effets fixes, à travers les techniques de panel, basée sur l'analyse des données comptables et financières des entreprises. Cette étude adopte une double approche : - Une approche comparatiste : A travers l'analyse des déterminants traditionnels des décisions de financement, elle compare le rôle de ces facteurs sur les marchés américain et européen. - Une approche longitudinale : A la suite des changements de réglementation comptable successifs, pour chacun des marchés, une analyse du rôle des titres hybrides dans les modèles de structure de financement vient compléter la littérature et les constats théoriques Nos résultats présentent, sur les deux marchés, un appui pour les théories des coûts d'agence et du financement hiérarchique. De même, nous prouvons l'importance des conditions d'évaluation des titres hybrides dans les décisions de financement des entreprises. Enfin, nous soulignons la sensibilité et la taille plus importants du marché des obligations convertibles et/ou échangeables américain par rapport au marché européen. Ainsi, notre travail de recherche contribue à intégrer l'information comptable au sein de la théorie financière afin d'offrir une meilleure approche à l'interprétation des choix de financement des entreprises. Nos résultats favorisent également l'analyse de la relation entre l'entreprise et son environnement externe lors de la décision de financement.
Mots-clés libres : Normes comptables, Titres hybrides, décisions de financement, Théories de structure de financement .
Hybrid securities have grown massively in recent years in the US and European markets. Hybrid securities financing is centred around two components. The financial component represents funding decisions. Due to the complexity of financial instruments, the explanatory power of capital structure theories is often questioned. In addition, the trade-off between the equity and debt characteristics of hybrid securities is at the heart of the accounting component. Contrary to most of the litterature on the economic impact of the accounting standards and financing decisions, we are interested in convertible and exchangeable bonds. IAS 32 "Financial Instruments: Presentation" which was implemented by European companies in 2005 and the FASB's position, APB 14-1 "Accounting for convertible debt instruments that can be settled in cash at the time of conversion" which came into effect in 2008 for US companies eliminate the favourable accounting treatment of these securities by requiring a split of the debt and equity component. The evolution of accounting standards on hybrid securities provides fertile ground for reviewing the relationship between accounting rules and financial decisions. Thus, the aim of our research is to examine whether the integration of the accounting aspect of hybrid securities, following the application of the accounting standards in question, can bring a better quality to the interpretation of companies' financing choices. Theoretically, we define the general framework for hybrid securities. Next, we analyze the role of classical financial theories in the interpretation of companies' mixed finance decisions (classic and hybrid debt). Finally, we compare the evolution of accounting standards on the arbitrage between equity and debt in the two international markets most affected by these standards, in particular Europe and the United States. We conclude by showing the limitations of the existing literature review. Through a hypothetical-deductive methodology, theoretical findings are the subject of an empirical study using fixed-effect panel models, through panel techniques, based on the analysis of companies' accounting and financial data. This study uses a double approach: - A comparative approach: Through the analysis of the traditional determinants of financing decisions, it compares the role of these factors on the American and European markets. - A longitudinal approach: Following successive changes in accounting regulations, for each of the markets, an analysis of the role of hybrid securities in financing structure models complements the literature and theoretical findings. Our results support, for both markets, the theory of agency costs and pecking orfer. Similarly, we demonstrate the importance of hybrid securities valuation conditions in corporate financing decisions. Finally, we highlight the greater sensitivity and size of the US convertible and/or exchangeable bond market compared to the European market. Thus, our research work contributes to integrating accounting information into financial theory in order to offer a better approach to the interpretation of companies' financing choices. Our results also promote the analysis of the relationship between the company and its external environment when making the financing decision.
Keywords : Accounting standards, Hybrid securities, Financing decisions, Capital Structure theories .
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