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Yaya Doumbè Brunet Marie

Crime contre l'humanité et terrorisme

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Index

École doctorale :

  • DSP - Droit et science politique, Pierre Couvrat (1992-...)

UFR ou institut :

  • UFR de droit et sciences sociales

Secteur de recherche :

  • Droit privé et sciences criminelles

Section CNU :

  • Droit privé et sciences criminelles

Résumé

  • Français
  • English
 

Français

Crime contre l'humanité et terrorisme

Si la question de l'inclusion des actes de terrorisme dans la notion de crime contre l'humanité avait déjà été abordée à plusieurs reprises dans certains travaux, c'est au lendemain des attentats terroristes du 11 septembre 2001 perpétrés aux États-Unis d'Amérique qu'elle s'est posée avec acuité. Cette étude est née de la volonté de savoir si le terrorisme pourrait être considéré comme un crime contre l'humanité. Celle-ci se veut une analyse des points de ressemblance et de dissemblance entre l'incrimination et la criminalité terroristes d'une part et celles liées au crime contre l'humanité d'autre part. Si à certains égards, le terrorisme se rapproche du crime contre l'humanité, par la violence et le contexte idéologique qui les caractérisent, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit de deux criminalités essentiellement différentes. Étant donné que traiter du crime contre l'humanité et du terrorisme, c'est aborder des sujets où se trouvent étroitement imbriqués le droit, l'histoire, la politique et la sociologie politique, l'étude ne se limite pas au seul droit pénal.

Mots-clés libres : Crime contre l’humanité, terrorisme, violence politique, idéologie, incrimination, criminalité collective, responsabilité pénale, choix de la victime.

    Rameau (langage normalisé) :
  • Crimes contre l'humanité
  • Terrorisme
  • Crime organisé
  • Infractions
  • Victimes d'infractions
  • Responsabilité pénale

English

Crime against humanity and terrorism

If the matter of including terrorist acts in the notion of crime against humanity had already been approached repeatedly in certain research works, since the terrorist attacks of September 11th 2001, committed in the United States of America, it raised intensively. This study grew from the will to know if terrorism could be considered as a crime against humanity. This one aims to be an analysis of similarities and disparities between terrorist incrimination and criminality on the one hand and those linked with crime against humanity on the other hand. If in certain respects, terrorism gets closer to the crime against humanity, by violence and ideological context which characterize them, the fact remains that they are essentially two different forms of criminalities. Given that dealing with crime against humanity and terrorism, will raise subjects in which are closely interconnected law, history, politics and political sociology, thus the study is not restricted to the plain criminal law.

Keywords : Crime against humanity, terrorism, political violence, ideology, offense, collective criminality, criminal responsibility, victim's choice.

Notice

Diplôme :
Doctorat d'Université
Établissement de soutenance :
Université de Poitiers
UFR, institut ou école :
UFR de droit et sciences sociales
Laboratoire :
Équipe poitevine de recherche et d'encadrement doctoral en sciences criminelles (Poitiers)
Domaine de recherche :
Droit privé et sciences criminelles
Directeur(s) de thèse :
Michel Massé
Date de soutenance :
17 avril 2014
Président du jury :
Jacques Francillon
Rapporteurs :
Geneviève Giudicelli-Delage, Claire Saas
Membres du jury :
Michel Massé, Bernadette Aubert, Julie Alix

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