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Haddadin Suhail

Essai sur une théorie générale en droit d'auteur

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Index

École doctorale :

  • DSP - Droit et science politique, Pierre Couvrat (1992-...)

UFR ou institut :

  • UFR de droit et sciences sociales

Secteur de recherche :

  • Droit privé et sciences criminelles

Section CNU :

  • Droit privé et sciences criminelles

Résumé

  • Français
  • English
 

Français

Essai sur une théorie générale en droit d'auteur

Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D'où l'idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose " romantiques " et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'élaboration d'une théorie générale du droit d'auteur.

Mots-clés libres : propriété littéraire et artistique, droit auteur, théorie générale, individualisme, utilitarisme, philosophie du droit d’auteur, sphère privée/sphère publique, Abusus, droit moral, épuisement du droit de divulgation, Jürgen Habermas.

    Rameau (langage normalisé) :
  • Propriété intellectuelle
  • Droit d'auteur -- Droit moral
  • Droit d'auteur -- Études comparatives
  • Intérêt général

English

A general essay on the theory of author's right

This study proposes a critical reading of the contemporary doctrinal and jurisprudential currents that under the influence of the Anglo-Saxon system make back-move on the fundamental concepts of author's right. It aims to show that the property of the author on his work is not a legal dogma, but a result of the general principles of the French civil law, even of the entire French legal system. From where, the idea that the moral right in its traditional structure, finds a base adequate in the French Civil code. The current debate, which opposes the "romantic" and pragmatic doctrines, provides the discussion thread of the development of a general theory of author's right.

Keywords : artistic, author’s right, legal theory, individualism, utilitarianism, the philosophy of author’s right, private sphere/public sphere, abusus, moral Right, the Exhaustion of the right of disclosure, Jürgen Habermas.

Notice

Diplôme :
Doctorat d'Université
Établissement de soutenance :
Université de Poitiers
UFR, institut ou école :
UFR de droit et sciences sociales
Laboratoire :
C.E.C.O.J.I. - Centre d'études sur la coopération juridique internationale
Domaine de recherche :
Droit
Directeur(s) de thèse :
Philippe Gaudrat
Date de soutenance :
22 novembre 2008
Président du jury :
Christian Chêne
Rapporteurs :
Marie Cornu, Pierre Sirinelli
Membres du jury :
Philippe Gaudrat, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Marie Cornu, Pierre Sirinelli

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