Vous êtes ici : Accueil > UFR, institut et école > UFR de droit et sciences sociales

UFR de droit et sciences sociales

Les thèses soutenues à l'"UFR de droit et sciences sociales"

Pour être informé de la mise en ligne des nouvelles thèses correspondant à la recherche effectuée, abonnez-vous au flux RSS : rss

accès internet    accès intranet    confidentialité
57 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 51 à 57
Tri :   Date Auteur Titre thèses par page
  • La présidentialisation du système politique, étude de droit comparé Argentine - France    - Cardenes Agustin  -  12 juin 2012

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Les analyses sur la concentration des pouvoirs autour du président dans les systèmes politiques argentin et français, occupent une place importante dans les discours juridiques et politiques des dernières années. Or, malgré l'existence d'un constat similaire fait par les juristes et politologues argentins et français, il est possible de parler d'un manque de travaux comparatifs. En raison de cela et compte tenu d'une perception commune de l'existence d'une telle concentration des pouvoirs autour du président dans ces États ayant une structure constitutionnelle différente, l'application de la méthode comparative pourrait être à l'origine de l'élaboration de réponses intéressantes aux questions posées par chaque système politique. Elle pourrait éclairer le phénomène de présidentialisation, qui semble dépasser la dimension purement structurelle-constitutionnelle. Ainsi, la présidentialisation (soit à l'intérieur des pouvoirs exécutifs, soit dans les rapports entre pouvoir exécutif et pouvoir législatif) conduit à minimiser les différences parmi les structures constitutionnelles adoptées dans chaque État

  • Les mécanismes de protection du revenu en agriculture : l'assurance revenu et les dispositifs d'épargne    - Bertheuil Arnaud  -  13 décembre 2008

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Compte tenu de la nature et de la fréquence des aléas contre lesquels le secteur agricole doit faire face (aléas climatiques, économiques, sanitaires...), presque tous les pays attribuent des aides aux agriculteurs afin de soutenir leur revenu. Mais le contexte économique et politique pousse les États à réduire ces soutiens et à développer de nouveaux mécanismes de protection du revenu. Des systèmes originaux existent déjà en Amérique du Nord où des assurances revenu et des comptes d'épargne professionnels permettent aux exploitants agricoles de se couvrir à la fois contre les chutes de prix et les baisses de rendement. En Europe, les dispositifs de gestion du risque commencent seulement à voir le jour, alors que le développement de mécanismes assurantiels ou financiers permettant de garantir les chutes de revenu est souhaité par les agriculteurs. Sous la pression des négociations internationales sur l'agriculture, les pays pourraient également être incités à modifier leurs programmes de protection du revenu, de manière à respecter le cadre très strict imposé par l'OMC (Organisation mondiale du commerce).

  • Essai sur une théorie générale en droit d'auteur    - Haddadin Suhail  -  22 novembre 2008

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D'où l'idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose " romantiques " et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'élaboration d'une théorie générale du droit d'auteur.

  • Les droits et libertés du fonctionnaire dans les jurisprudences du Conseil d'État libanais et du Conseil d'État français    - Sakr Haïtham  -  05 novembre 2008

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Le fonctionnaire est un des principaux protagonistes de l'activité administrative. Il est habituel de l'étudier comme un des éléments de la fonction publique. Si l'administration a bien ou mal fonctionné, si elle se révèle avec ses forces et ses faiblesses, c'est que, derrière la façade de l'édifice administratif, il y a des agents, des hommes et des femmes, qui agissent, administrent et décident. Long des décennies, les fonctionnaires ont conquis leur dignité et leur liberté par leur comportement individuel et collectif, tout en conservant le sens de l'intérêt général. Comme tout agent ou tout membre d'une collectivité, le fonctionnaire a des droits et des libertés protégés par le juge. Ainsi cette thèse qui est une étude comparative des jurisprudences du Conseil d'État français et du Conseil d'État libanais est consacrée aux droits et libertés du fonctionnaire dans le cadre de son activité administrative aussi bien qu'en tant que citoyen. Elle vise à connaître les voies et les moyens employés, par les deux Conseils d'État, pour parvenir à l'acquisition et au renforcement des droits et des libertés du fonctionnaire.

  • La fin du contrat de franchise    - Al Suraihy Yasser  -  09 septembre 2008

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    La fin du contrat de franchise a diverses causes. Les causes d'extinction peuvent être ordinaires : l'arrivée du terme, la résiliation unilatérale lorsque le contrat est conclu sans terme ou encore la résiliation bilatérale. L'extinction du contrat peut encore résulter de circonstances extraordinaires. Sont des causes d'extinction extraordinaires la résiliation du contrat pour inexécution, la survenance d'un cas de force majeure, l'exécution de la clause de hardship ou encore l'atteinte portée à l'intuitus personae. La fin du contrat de franchise entraîne la liquidation du lien contractuel et donne parfois lieu à un éventuel engagement de la responsabilité de la partie auteur d'une rupture fautive. En outre, elle peut déclencher la prise d'effet d'obligations post-contractuelles : obligation de non-concurrence, obligation de non-réaffiliation, obligation de confidentialité, obligation de reprise des stocks et, enfin, obligation de payer une indemnité dite de clientèle.

  • L'émergence du monde ouvrier en milieu rural dans l'ancienne province du Poitou au XIXè siècle    - Garnaud Nicolas  -  21 juin 2008

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Quelle peut-être la place de l'ouvrier dans le Poitou du XIXème siècle, région archétype d'une France en miniature, majoritairement conservatrice et rurale ? Quelle perception peut avoir l'autorité publique d'une population marginale noyée dans un océan de ruralité à une époque de bouleversements économiques, sociaux et politiques majeurs ? Loin des centres industriels, le monde ouvrier possède néanmoins quelques bastions précisément localisés où il peut exercer une influence non négligeable. Cependant sa modération politique et sa modeste importance numérique font que l'ouvrier n'est pas prioritaire dans l'esprit des autorités. L'application d'une législation sociale, qui émerge dans la seconde moitié du siècle, se fait sans zèle malgré le besoin réel d'une intervention étatique au sein des ateliers. Pour faire face aux difficultés d'une vie quotidienne éprouvante il reste la solidarité et la revendication active.

  • L'influence de la lune sur la violence humaine : étude critique    - Pineaud-Sanchez Nathalie  -  15 janvier 1994

    Voir le résumé
    Voir le résumé
    Cette étude se propose d'établir s'il existe une influence de la lune sur les comportements humains de violence, qu'ils soient dirigés contre autrui (contraventions, crimes et délits de violence "simples" ou sexuels) ou contre soi (suicides, automutilation, troubles mentaux). La première partie construit un processus de recherche empirique visant à découvrir si les périodes de pleine lune et de nouvelle lune connaissent une violence spécifique, quantitative ou qualitative. Elle puise ses données dans l'exploitation informatique des archives policières de Bordeaux et de Poitiers selon une méthode élaborée par un astronome, dans l'étude monographique d'un criminel récidiviste surnommé "le tueur de la lune", Francis Leroy, dans l'exploitation d'une enquête réalisée auprès de 40 policiers, 40 pompiers, 40 directeurs d'établissements pénitentiaires, 40 SAMU et 40 psychiatres. La deuxième partie s'efforce de passer en revue les différentes théories de l'influence lunaire, physique (lumineuse, gravitationnelle ou électromagnétique) ou culturelle. En conclusion, la lune ne semble pas avoir une influence quantitative sur les infractions de violence, mais plutôt une légère influence qualitative. Ces deux influences se retrouvent de façon plus convaincante pour les suicides, d'où l'hypothèse suivante : la lune peut avoir une influence minime, sélective et instable sur certaines attitudes de violence, troubles du comportement (agitation, malveillance) n'entraînant pas automatiquement passage à l'acte infractionnel mais pouvant aller jusqu'au suicide. Aucune explication scientifique satisfaisante n'est avancée quant à une influence lunaire.

|< << 1 2 3 4 5 6 >> >| thèses par page

Haut de page


  • Avec le service Ubib.fr, posez votre question par chat à un bibliothécaire dans la fenêtre ci-dessous.

 
 

Université de Poitiers - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 POITIERS Cedex - France - Tél : (33) (0)5 49 45 30 00 - Fax : (33) (0)5 49 45 30 50
these@support.univ-poitiers.fr - Crédits et mentions légales