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Portron Alexandre

La thèse soutenue par "Portron Alexandre"

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  • Le «fait de la création» en droit de la propriété littéraire et artistique. Une proposition de lecture réaliste de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle    - Portron Alexandre  -  04 octobre 2019

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    L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le «fait de la création» par le «fait de la réalisation» de la «conception de l'auteur». L'«oeuvre de l'esprit» qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur mais n'en demeure pas moins une énigme pour les juristes (ainsi que l'a toujours été la création pour les philosophes et les théoriciens de l'art). Sans prétendre régler cette insondable question, cette thèse propose un prisme de lecture à son acception juridique : le réalisme. Ce prisme fournit à l'«oeuvre de l'esprit» une analyse causaliste, une approche de l'acte créatif et plus fondamentalement une réflexion sur l'esprit. La lecture proposée offre quelques réponses qui renouvellent celles ordinairement apportées à quelques débats de la matière (le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation). Il permet aussi d'approfondir des questions moins habituelles (l'importance du moyen technique, la question des «cumuls de protections», ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit de la propriété littéraire et artistique). La lecture réaliste développée dans cette thèse reste une proposition mais les conclusions qu'elle permet semblent répondre de manière satisfaisante à de nombreux enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'«oeuvre de l'esprit» aux questions posées par l'«intelligence artificielle».

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