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Section 03 - Histoire du droit et des institutions

Les thèses se rapportant à la section CNU "Section 03 - Histoire du droit et des institutions"

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  • L'émergence du monde ouvrier en milieu rural dans l'ancienne province du Poitou au XIXè siècle    - Garnaud Nicolas  -  21 juin 2008

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    Quelle peut-être la place de l'ouvrier dans le Poitou du XIXème siècle, région archétype d'une France en miniature, majoritairement conservatrice et rurale ? Quelle perception peut avoir l'autorité publique d'une population marginale noyée dans un océan de ruralité à une époque de bouleversements économiques, sociaux et politiques majeurs ? Loin des centres industriels, le monde ouvrier possède néanmoins quelques bastions précisément localisés où il peut exercer une influence non négligeable. Cependant sa modération politique et sa modeste importance numérique font que l'ouvrier n'est pas prioritaire dans l'esprit des autorités. L'application d'une législation sociale, qui émerge dans la seconde moitié du siècle, se fait sans zèle malgré le besoin réel d'une intervention étatique au sein des ateliers. Pour faire face aux difficultés d'une vie quotidienne éprouvante il reste la solidarité et la revendication active.

  • L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789)    - Duclos Marie-Laure  -  18 juin 2012

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    Aussi nommés hommes de loi, les juristes se sont naturellement passionnés pour cette source du droit au xviiie siècle, prenant part aux débats juridiques et politiques de ce siècle nomophile. S'ils reprennent la traditionnelle distinction entre loi naturelle et loi positive, c'est principalement cette dernière qu'ils développent, étant ici les témoins et les acteurs de la laïcisation et de la rationalisation de l'ordre juridique. Atteinte dans son fondement divin, la loi naturelle perd de son aura paradigmatique ; la raison humaine suffit à en percevoir le contenu et à établir la loi positive. Celle-ci s'affirme face aux autres sources du droit comme expression privilégiée de la volonté royale et comme moyen de l'unification du droit face à un pluralisme juridique de plus en plus contesté mais néanmoins persistant. Cependant, face à la peur du despotisme qui saisit le siècle, et tout particulièrement sa seconde moitié, la volonté royale, dénoncée dans ses possibilités d'arbitraire, est redoutée. Son expression, la loi, est alors mise sous tutelle, les juristes militant pour l'instauration d'un contrôle juridictionnel de la conformité de celle-ci à des normes de référence conçues extensivement. L'avènement de la nation, nouvel acteur politique vivifié par les appels aux États généraux, vient renouveler le débat. Revendiquant la souveraineté, elle se voit confier la puissance législative et la loi, désormais conçue comme l'expression de la volonté générale faisant le lien entre l'individu et la nation, trace la voie de l'émancipation du peuple. La Révolution française concrétise ces acquis théoriques, ouvrant à la loi les portes d'un long règne

  • La notion d'Indirect rule    - Rivron Sarah  -  13 octobre 2014

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    L'administration coloniale a pris de nombreuses formes au fil des siècles, et l'Indirect rule est l'une des plus représentatives de la colonisation britannique. A ce titre, il convient de s'intéresser aux causes et aux conséquences de ce système de gouvernement, ainsi qu'aux spécificités qui y sont liées en pratique. Cette analyse portera donc essentiellement sur sa mise en application au Nigeria, ainsi que sa diffusion dans l'empire colonial britannique d'Afrique. Afin d'approfondir cette étude, l'Indirect rule sera également abordé d'un point de vue plus théorique, notamment concernant l'évolution de sa perception par les historiens du droit. De même, sa spécificité sera questionnée, notamment en la comparant à d'autres systèmes de gouvernement coloniaux européens.

  • La philosophie du droit chez Montesquieu : l'exemple de la justice    - Al Mahmoud Hamid  -  05 juillet 2013

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    Comme la justice est le principe sur lequel la société humaine doit être fondée, dans quelle mesure Montesquieu est-il le philosophe de la justice ? Telle a été la question fondamentale de cette thèse : envisager la place de l'auteur de l'Esprit des lois et son rôle dans l'élaboration de la conception de la justice. Nous avons essayé de mettre en exergue quelles ont été sa contribution et son incidence dans le développement de l'idée de la justice, à la fois vis-à-vis du droit naturel et du droit positif. D'une part, son oeuvre a permis de comprendre que la justice naturelle est universelle, antérieure et supérieure aux lois positives. Dès lors, parce que l'esclavage est contraire au droit naturel, c'est au nom de cette justice immuable que Montesquieu l'a condamné. D'autre part, en examinant le rapport entre la justice et la liberté, l'auteur a indiqué comment cette justice peut s'épanouir en droit positif. Ce rapport implique la condamnation du despotisme et la nécessité de disposer de mécanismes efficaces visant à garantir la justice et la liberté contre ce danger.

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